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Marques déposées par la société CEMEA
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V.S.T. Vie Sociale et Traitements
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.S.T. Vie Sociale et Traitements
CEMEA, Association reconnue d'utilité publique Loi 1901

Numéro de dépôt :
3820454
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2021
V.S.T. Vie Sociale et Traitements de CEMEA

Présentation de la marque V.S.T. Vie Sociale et Traitements

Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par la société CEMEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V.S.T. Vie Sociale et Traitements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société CEMEA domicilié(e) 24 Rue Marc Seguin 75883 PARIS CEDEX 18 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique SCP LECAT & Associés - Me TREY domicilié(e) 56 Rue de la Glacière - 75640 PARIS CEDEX 13 - France.

La marque V.S.T. Vie Sociale et Traitements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.S.T. Vie Sociale et Traitements est expirée depuis le 4 avril 2021.

CEMEA a également déposé les autres marques suivantes : Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active , CEMEA L'ELAN FORMATION , LES CAHIERS DE l'ANIMATION VACANCES LOISIRS , V.E.N. Vers l'Education Nouvelle , IYY YAKAMEDIA , CEMEA L ELAN FORMATION


CEMEA, Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 - 24 Rue Marc Seguin 75883 PARIS CEDEX 18 - France - SIREN 775664634


Dominique SCP LECAT & Associés - Me TREY - 56 Rue de la Glacière - 75640 PARIS CEDEX 13 - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; livres ; journaux ; brochures ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.